Romain Baubry
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Romain Baubry
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000054063462
(source JORF)
désignation
12 Mai 2026
12/05/2026
De:
Romain Baubry
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000054063462
(source JORF)
cessation de fonction
12 Mai 2026
12/05/2026
De:
Romain Baubry
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
commission_parlementaire
=
"
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)
"
JORFTEXT000052328963
(source JORF)
nomination
01 Octobre 2025
01/10/2025
De:
Romain Baubry
Objet:
GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL
(120 membres et 3 apparentés)
Groupe:
Groupe Rassemblement National (Assemblée Nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000052295499
(source JORF)
nomination
27 Septembre 2025
27/09/2025
De:
Romain Baubry
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000051755019
(source JORF)
désignation
18 Juin 2025
18/06/2025
De:
Romain Baubry
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000051755019
(source JORF)
cessation de fonction
18 Juin 2025
18/06/2025
De:
Romain Baubry
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000051735817
(source JORF)
désignation
14 Juin 2025
14/06/2025
De:
Romain Baubry
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000051735817
(source JORF)
cessation de fonction
14 Juin 2025
14/06/2025
De:
Romain Baubry
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE POUR L'EXAMEN DU PROJET DE LOI RELATIF À LA RÉSILIENCE DES INFRASTRUCTURES CRITIQUES ET AU RENFORCEMENT DE LA CYBERSÉCURITÉ
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE POUR L'EXAMEN DU PROJET DE LOI RELATIF À LA RÉSILIENCE DES INFRASTRUCTURES CRITIQUES ET AU RENFORCEMENT DE LA CYBERSÉCURITÉ
COMMISSION SPÉCIALE POUR L'EXAMEN DU PROJET DE LOI RELATIF À LA RÉSILIENCE DES INFRASTRUCTURES CRITIQUES ET AU RENFORCEMENT DE LA CYBERSÉCURITÉ (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
commission_parlementaire
=
"
COMMISSION SPÉCIALE POUR L'EXAMEN DU PROJET DE LOI RELATIF À LA RÉSILIENCE DES INFRASTRUCTURES CRITIQUES ET AU RENFORCEMENT DE LA CYBERSÉCURITÉ (Assemblée nationale)
"
JORFTEXT000051353655
(source JORF)
nomination
20 Mars 2025
20/03/2025
De:
Baubry Romain
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000050011853
(source JORF)
élection
18 Juillet 2024
18/07/2024
De:
Romain Baubry
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
commission_parlementaire
=
"
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)
"
JORFTEXT000048133209
(source JORF)
nomination
01 Octobre 2023
01/10/2023
De:
Romain Baubry
Objet:
GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL
(88 membres)
Groupe:
Groupe Rassemblement National (Assemblée Nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000048105090
(source JORF)
nomination
26 Septembre 2023
26/09/2023
De:
Romain Baubry
Objet:
Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000047753867
(source JORF)
nomination
30 Juin 2023
30/06/2023
De:
Romain Baubry
Objet:
Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000047750014
(source JORF)
nomination
29 Juin 2023
29/06/2023
De:
Baubry Romain
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000045947058
(source JORF)
élection
22 Juin 2022
22/06/2022